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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SANITEC à associé unique
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VISITEC
Marque expirée - Marque en non vigueur

VISITEC
SANITEC Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
1431384
Date de dépôt :
20/10/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/10/2017

Présentation de la marque VISITEC

Déposée le 20 octobre 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SANITEC à associé unique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VISITEC »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SANITEC à associé unique domicilié(e) 8 avenue du Danemark,37000 TOURS (dossier no 2350067) - 37000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 764 479 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WAGRET domicilié(e) 19 rue de Milan,75009 PARIS (dossier no 2350067) - 75009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 19

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque VISITEC est expirée depuis le 20 octobre 2017.

SANITEC à associé unique a également déposé les autres marques suivantes : LUXOJET , LUXTONIC , SANICAB , HYDROLUXE , EMODOUCHE , SANIGLACE , CLOISODOUCHE


SANITEC Société par actions simplifiée à associé unique - 8 avenue du Danemark,37000 TOURS (dossier no 2350067) - 37000 - France - SIREN 433764479


CABINET WAGRET - 19 rue de Milan,75009 PARIS (dossier no 2350067) - 75009 - France


Renouvellement sans limitation le 6 septembre 2007 n°2350067 - Publication au BOPI 2007-09-06

Renouvellement sans limitation n°2098311 - Publication au BOPI 1997-45

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-12

Inscription le 5 mars 2002 - Transmission totale de propriété n°342045 - Publication au BOPI 2002-03-05

Equipements sanitaires, notamment équipements de W.C.autonomes à recirculation. Cabines de douches.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.